J.O. 252 du 27 octobre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 17853
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Décision du 26 septembre 2002 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
NOR : SANM0223143S
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision en date du 25 octobre 2001 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 25 octobre 2001 susvisée est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. ACEBUTOLOL
Voie orale
1. Groupe générique : ACEBUTOLOL 200 mg. - SECTRAL 200 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : ACEBUTOLOL 400 mg. - SECTRAL 400 mg, comprimé pelliculé.
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2. ACICLOVIR
Voie orale
1. Groupe générique : ACICLOVIR 200 mg. - ZOVIRAX 200 mg, comprimé.
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2. Groupe générique : ACICLOVIR 800 mg. - ZOVIRAX 800 mg, comprimé.
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3. AMBROXOL
Voie orale
Groupe générique : AMBROXOL 0,6 %. - SURBRONC, solution buvable.
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4. AMIODARONE
Voie orale
Groupe générique : AMIODARONE 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.
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5. AMOXICILLINE
Voie orale
Groupes génériques CLAMOXYL
Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g, comprimé dispersible.
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6. AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE
Voie orale
1. Groupe générique : AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE 100 mg/12,5 mg par ml NOURRISSONS (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1). - AUGMENTIN 100 mg/12,50 mg par ml NOURRISSONS, poudre pour suspension buvable (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1).
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2. Groupe générique : AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE 100 mg/12,5 mg par ml ENFANTS (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1). - AUGMENTIN 100 mg/12,50 mg par ml ENFANT, poudre pour suspension buvable en flacon (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1).
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7. CAPTOPRIL
Voie orale
1. Groupe générique : CAPTOPRIL 25 mg. - CAPTOLANE 25 mg, comprimé sécable. - LOPRIL 25 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : CAPTOPRIL 50 mg. - CAPTOLANE 50 mg, comprimé sécable. - LOPRIL 50 mg, comprimé sécable.
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8. DIOSMINE
Voie orale
Groupe générique : DIOSMINE 600 mg. - DIOVENOR 600 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose.
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9. FLUOXETINE
Voie orale
Groupe générique : FLUOXETINE 20 mg. - PROZAC 20 mg, gélule.
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10. IBUPROFENE
Voie orale
Groupe générique NUREFLEX
Groupe générique : IBUPROFENE 200 mg. - NUREFLEX 200 mg, comprimé enrobé.
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11. LOPERAMIDE
Voie orale
Groupe générique : LOPERAMIDE 2 mg. - IMODIUM 2 mg, gélule.
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12. MEBEVERINE
Voie orale
Groupe générique : MEBEVERINE 200 mg. - DUSPATALIN 200 mg, gélule.
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13. MOLSIDOMINE
Voie orale
1. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.
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14. OXYBUTYNINE
Voie orale
Groupe générique : OXYBUTYNINE 5 mg. - DITROPAN 5 mg, comprimé sécable.
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15. PIRACETAM
Voie orale
1. Groupe générique : PIRACETAM. - NOOTROPYL 400 mg, gélule.
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2. Groupe générique : PIRACETAM. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.
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16. SOTALOL
Voie orale
1. Groupe générique : SOTALOL 80 mg. - SOTALEX 80 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : SOTALOL 160 mg. - SOTALEX 160 mg, comprimé sécable.
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17. TAMOXIFENE
Voie orale
1. Groupe générique : TAMOXIFENE 10 mg. - NOLVADEX 10 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : TAMOXIFENE 20 mg. - NOLVADEX 20 mg, comprimé enrobé.
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18. TERAZOSINE
Voie orale
Groupe générique : TERAZOSINE 5 mg. - DYSALFA 5 mg, comprimé. - HYTRINE 5 mg, comprimé.
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19. THIOCOLCHICOSIDE
Voie orale
Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.
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20. TROXERUTINE
Voie orale
Groupe générique : TROXERUTINE 3 500 mg. - RHEOFLUX 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet. - VEINAMITOL 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet.
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21. ZOPICLONE
Voie orale
Groupe générique : ZOPICLONE 7,5 mg. - IMOVANE 7,5 mg, comprimé sécable.
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II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées dans les conditions suivantes :
1. AMIODARONE
Voie orale
Groupe générique : AMIODARONE 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.
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2. AMOXICILLINE
Voie orale
Groupes génériques CLAMOXYL
Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g, comprimé dispersible.
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3. AMOXICILLINE SODIQUE
Voie intramusculaire
Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g IM, poudre et solution pour préparation injectable.
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4. DICLOFENAC SODIQUE
Voie rectale
Groupe générique : DICLOFENAC SODIQUE 100 mg. - VOLTARENE 100 mg, suppositoire.
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5. GLICLAZIDE
Voie orale
Groupe générique : GLICLAZIDE. - DIAMICRON 80 mg, comprimé sécable.
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6. IBUPROFENE
Voie orale
Groupe générique NUREFLEX
Groupe générique : IBUPROFENE 200 mg. - NUREFLEX 200 mg, comprimé enrobé.
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7. LOPERAMIDE
Voie orale
Groupe générique : LOPERAMIDE 2 mg. - IMODIUM 2 mg, gélule.
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8. METFORMINE CHLORHYDRATE
Voie orale
Groupe générique : METFORMINE CHLORHYDRATE 850 mg. - GLUCOPHAGE 850 mg, comprimé pelliculé.
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9. METHYLDOPA
Voie orale
Groupe générique : METHYLDOPA 250 mg. - ALDOMET 250 mg, comprimé pelliculé.
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10. MOLSIDOMINE
Voie orale
1. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.
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11. NIFEDIPINE
Voie orale
Groupe générique : NIFEDIPINE 10 mg. - ADALATE 10 mg, capsule molle.
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12. PIROXICAM
Voie orale
1. Groupe générique : PIROXICAM 10 mg. - FELDENE 10 mg, gélule.
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2. Groupe générique : PIROXICAM 20 mg. - FELDENE 20 mg, gélule.
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13. SELEGILINE
Voie orale
Groupe générique : SELEGILINE 5 mg. - DEPRENYL 5 mg, comprimé sécable.
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14. TRAMADOL
Voie orale
Groupe générique : TRAMADOL 50 mg. - CONTRAMAL 50 mg, gélule. - TOPALGIC 50 mg, gélule.
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15. TRIMETAZIDINE
Voie orale
1. Groupe générique : TRIMETAZIDINE 20 mg/ml. - VASTAREL 20 mg/ml, solution buvable en flacon.
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2. Groupe générique : TRIMETAZIDINE 20 mg. - VASTAREL 20 mg, comprimé.
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III. - Les groupes génériques suivants sont supprimés :
1. AMOXICILLINE SODIQUE
Voie intramusculaire
Groupe générique : AMOXICILLINE 500 mg. - CLAMOXYL 500 mg, poudre et solvant pour solution injectable (IM).
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2. DIHYDROERGOTOXINE
Voie orale
Groupe générique : DIHYDROERGOTOXINE 4,5 mg. - HYDERGINE 4,5 mg DOSE QUOTIDIENNE UNIQUE, comprimé.
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3. ISOSORBIDE DINITRATE
Voie orale
Groupes génériques RISORDAN
Groupe générique : ISOSORBIDE DINITRATE 5 mg. - RISORDAN 5 mg, comprimé.
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4. LORAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : LORAZEPAM 1 mg. - TEMESTA 1 mg, comprimé enrobé.
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IV. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont modifiées dans les conditions suivantes :
1. ALLOPURINOL
Voie orale
Groupe générique : ALLOPURINOL 300 mg. - ZYLORIC 300 mg, comprimé.
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2. AMOXICILLINE
Groupes génériques CLAMOXYL
Voie orale
Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g, comprimé dispersible.
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3. BROMAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : BROMAZEPAM 6 mg. - LEXOMIL, comprimé-baguette quadrisécable.
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4. CLOMIPRAMINE
Voie orale
Groupe générique : CLOMIPRAMINE 25 mg. - ANAFRANIL 25 mg, comprimé enrobé.
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5. DIOSMINE
Voie orale
Groupe générique : DIOSMINE 300 mg. - DIOVENOR 300 mg, comprimé pelliculé.
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6. KETOPROFENE
Voie cutanée
Groupe générique : KETOPROFENE 2,5 %. - PROFENID 2,5 %, gel.
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7. MEBEVERINE
Voie orale
Groupe générique : MEBEVERINE 200 mg. - DUSPATALIN 200 mg, gélule.
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8. MINOCYCLINE
Voie orale
Groupes génériques MYNOCINE
Groupe générique : MINOCYCLINE 100 mg. - MYNOCINE 100 mg, gélule.
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9. TRAMADOL
Voie orale
Groupe générique : TRAMADOL 50 mg. - CONTRAMAL 50 mg, gélule. - TOPALGIC 50 mg, gélule.
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10. TRIMEBUTINE
Voie orale
Groupe générique : TRIMEBUTINE 100 mg. - DEBRIDAT 100 mg, comprimé pelliculé.
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11. VALPROATE DE SODIUM
Voie orale
1. Groupe générique : VALPROATE DE SODIUM 200 mg. - DEPAKINE 200 mg, comprimé gastro-résistant.
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2. Groupe générique : VALPROATE DE SODIUM 500 mg. - DEPAKINE 500 mg, comprimé gastro-résistant.
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 septembre 2002.
P. Duneton